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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… ou tue les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; …
Classification opinions
… ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission … relation avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. Trottinettes à deux roues, conçues pour être montées par des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des … très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur électrique alimenté par des accumulateurs, soit par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de bateaux 8408.20 - Moteurs des …Section IV
… DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN …
Explanatory notes
… DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure … sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un … dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique 8427.20 ‑ Autres chariots autopropulsés … de levage. Les chariots de cette position comprennent notamment les engins suivants : A.‑ CHARIOTS‑ GERBEURS 1) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 9011.10 ‑ … stéréoscopiques 9011.20 ‑ Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires …