Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
Explanatory notes
… substituants dans la chaîne du polymère. Cette famille de matières plastiques comprend les copolymères de l'acétal qui sont considérés comme des matières plastiques techniques utilisées pour la fabrication …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
Explanatory notes
… (pour les pommes notamment), soit d'un traitement à l'eau froide, à l'eau chaude ou à la vapeur (c'est le cas, en … comprennent également l'eau de la noix de coco. Les liquides ainsi obtenus sont ensuite généralement soumis aux … Clarification , destinée à séparer les jus de la majeure partie des éléments solides, soit par collage (à la …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses … ‑ Lactose et sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre …Section V > Chapitre 25 > Position 2509
Explanatory notes
… aquatiques. Sont exclus de la présente position : a) Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b) Le produit connu … dont les particules sont enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres … ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
Explanatory notes
… chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique … très utilisé comme matière imperméable pour fabriquer des rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir …Section X > Chapitre 47
Explanatory notes
… pâte de bois peut‑être brune ou blanche. Elle peut être mi‑blanchie ou blanchie à l'aide de produits chimiques ou encore laissée en l'état. Une pâte est à considérer comme mi‑blanchie ou blanchie lorsque, après sa …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de … betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, …