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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités …
Explanatory notes
… parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités … soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un …Section XIV > Chapitre 71
… métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies … de minime importance. 3.- Le présent Chapitre ne couvre pas : a) les amalgames de métaux précieux et … gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en …Legal note
… de minime importance. 3.- Le présent Chapitre ne couvre pas : a) les amalgames de métaux précieux et … gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en … l'argent, l'or et le platine. B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces … ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une …Legal note
… ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
… Couvertures. …
Explanatory notes
… I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques … fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et … Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le présent groupe couvre les anodes en nickel affiné employées dans le nickelage par voie électrolytique. Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… 44.21 - Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - … (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés … que ceux du n° 44.16 . Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que …Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …