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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, … et boutons de fleurs, tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour œufs de poules , en matières plastiques. Elle est … autres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Boîte à cosmétiques en matières plastiques jetable fabriquée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), … ou machines à damer le sol ou les pavés et les machines à bourrer le ballast sous les traverses de chemins de fer … de creuser. Ils se caractérisent par le fait que le bord d'attaque du godet, ce dernier étant placé en position …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.9 > 4418.91
… En bambou …
Classification opinions
… 1. Panneaux cellulaires en bambou. Application des RGI 1, 3 a) et 6. Adoption : 2022 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10
… En bois …
Classification opinions
… de grandeur décroissante en panneaux de fibres de bois, se fixant les uns sur les autres et maintenus ensemble …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en … 2) Les montures d'outils en bois, telles que les fûts de rabots, de varlopes, de bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et … parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et … parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. ‑ Cartouches pour … etc. 3) Les balles en plomb (creuses, sphériques, forme diabolo, etc.) et les fléchettes pour fusils et pistolets à …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91
… En bonneterie …
Classification opinions
… de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …