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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les …
Explanatory notes
… et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les … 8433.60 - Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles 8433.90 - Parties … à paille ou à fourrage. B. Le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, a l’exclusion …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); … grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées 1904.30 - Bulgur de blé 1904.90 ‑ Autres A) … de blé ou d'autres céréales. Les produits, dits puffed rice et puffed wheat sont également classés ici. Ils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres …
Explanatory notes
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres … repris ici les fers et pistolets à souder (braser) à main, chauffés électriquement. B) Les machines et appareils … avec ou sans produit d'apport. 2) Soudage par éléments chauffés électriquement . Les surfaces à assembler …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les …
Explanatory notes
… de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les … 8483.50 ‑ Volants et poulies, y compris les poulies à moufles 8483.60 ‑ Embrayages et organes d'accouplement, y … à couronne dentée). G.‑ POULIES, Y COMPRIS LES POULIES A MOUFLES Les poulies sont des organes utilisés pour la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - … de bois, notamment), tels que les rubans, mèches et bougies soufrés pour la désinfection des fûts, des appartements, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, …
Explanatory notes
… leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, … huiles cuites ou oxydées qui proviennent du traitement par chauffage, d'huiles généralement additionnées , au … sont des huiles partiellement oxydées et polymérisées par insufflation d'air à chaud. On les emploie pour la …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en … produits de cette position peuvent être crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en …Section I > Chapitre 1 > Position 0102 > 0102.3
… Buffles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1 > 8419.11
… A chauffage instantané, à gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1 > 8419.12
… Chauffe-eau solaires …