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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations … des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de …
Explanatory notes
… - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations … des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de … fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …Legal note
… fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ … de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou … végétales et leurs fractions 1516.30 ‑ Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions Cette position … Appartiennent à ce groupe de produits les huiles de ricin hydrogénées dites opalwax . B) Graisses et huiles …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes … graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles animales, végétales … du linoléum, est également classée ici. 3) L' huile de ricin déshydratée , obtenue par déshydratation de cette …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …
Classification opinions
… à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm … son découpage et la fixation du fragment de bande ainsi imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …
Classification opinions
… vente au détail. Elle contient les ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage à base de margarine, champignons de Paris, bœuf (4,7 % en poids), oignons, purée de tomate, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ En bonneterie : 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1
… Encres d'imprimerie …
Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …