… du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les … en plomb, définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV (excepté les baguettes simplement coulées destinées à … celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI ), les câbles avec gaines en plomb, constituant des …
… la présente position conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1) L'alliage fritté tungstène‑cuivre, … faite notamment des ressorts ‑ relèvent des Sections XVI et XVII . C'est ainsi qu'un contact électrique complet en …
… d'air chaud destinés à chauffer les véhicules de la Section XVII. Cependant, les appareils distributeurs d'air chaud, … être reliés à ce moteur, sont à classer dans la Section XVII , en vertu des dispositions de la Note 1 g) de la …
