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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y … des pâtisseries traditionnellement associées à une fête particulière (animaux, drapeaux, par exemple). 2) Articles … des fêtes de Noël et notamment les arbres de Noël artificiels, les crèches, les sujets et animaux pour crèches, les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le …
Explanatory notes
… ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés … ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 2404.91 ‑ ‑ Pour une application orale 2404.92 ‑ ‑ Pour une application … de nicotine par voie orale sans tabac). Sont compris ici les produits contenant de la nicotine à usage récréatif, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.12
… De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.24
… De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits … les dimensions peuvent atteindre jusqu'à 50 mm. 2) Du ferronickel impur qui, en raison de sa forte teneur en … sidérurgique pour apporter le nickel nécessaire à la fabrication de certains aciers spéciaux; il doit donc être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à … des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la …
Explanatory notes
… appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à … des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la … des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat. Sont toutefois exclus de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.20
… Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphoto-micrographie ou la microprojection …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …