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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … du saindoux ou lard compound ), la margarine liquide ainsi que les produits dits shortenings (obtenus à l'aide d'huiles ou graisses traitées par texturation). …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement … perle. La présente position couvre : 1) Le corail brut , ainsi que le corail dépouillé de sa croûte ou écorce. 2) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… 1. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de rouleaux à aiguilles (diamètre : 2,5 mm; longueur : 11,6 mm) et d'une … Adoption : 2017 … 2. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de rouleaux à aiguilles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air …
Explanatory notes
… distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont … les produits chimiques inorganiques non dénommés ni repris ailleurs et également certains composés du carbone énumérés …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), …
Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° … a) Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Section VIII > Chapitre 42
… de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir …Legal note
… a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06); … vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris …