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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… ( n° 84.54 ) ou les tuyaux de ciment ou de béton ( n° 84.74 ). f)    Les broyeurs centrifuges à galets, à marteaux pendulaires, etc. ( n° 84.74 ). g)    Les essoreuses centrifuges et autres appareils à …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en … articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 6907.40 - Pièces de finition La présente position …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7414

Explanatory notes

… [74.14] …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7416

Explanatory notes

… [74.16] …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7417

Explanatory notes

… [74.17] …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… il convient de se reporter à la Note explicative du n°  74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici …

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