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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, … du son ou à un appareil d’horlogerie. ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol … ET THERMOPLONGEURS ELECTRIQUES Parmi les divers types d'appareils de ce groupe, on peut citer : 1) Les …Section XVII > Chapitre 86
… matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Explanatory notes
… matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de … à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres; d) les tampons de chocs, …Legal note
… ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de … à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres; d) les tampons de chocs, … b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …
Classification opinions
… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur …
Classification opinions
… à quatre vitesses et des leviers pour accélérer, freiner et effectuer une marche arrière. Le démarrage de ces … lame indépendante) avec deux amortisseurs hydrauliques, de freins (tambour mécanique équipant les quatre roues) et d'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …
Classification opinions
… d'évaporation, condenseur à serpentin, ampoules pour recueillir le distillat, tubes et robinets) et des éléments …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… est utilisé pour la préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné … Le produit est utilisé pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le … permettent d'empêcher dans un grand nombre de machines ou d'appareils les fuites d'huiles ou de gaz ou la pénétration …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …