Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des …
Explanatory notes
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des … peuvent être bronzés, étamés, argentés ou dorés. 2) Les épuisettes pour tous usages; ce sont de petits filets en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes …
Explanatory notes
… en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes … couvre également le fer très pur (c'est‑à‑dire dont le taux d'impuretés n'excède pas 0,06 %). Ce fer, utilisé par des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, …
Explanatory notes
… XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition …
Explanatory notes
… maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition … que les sucres du n° 17.01 et les sucres chimiquement purs du n° 29.40 , à l'état solide (même sous forme de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents …
Explanatory notes
… pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents … de sondages (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz …
Explanatory notes
… les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz … B.‑ EAUX DISTILLEES, DE CONDUCTIBILITE OU DE MEME DEGRE DE PURETE On ne comprend ici que l'eau distillée, l'eau …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits …
Explanatory notes
… à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits … peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou pulvérisées. Les algues servent à divers usages (produits … endospermes, les germes, les graines entières et les germes pulvérisés, mélangés ou non avec des poudres de tégument. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en …