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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de … Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne … … 3. Cornet d'alimentation (guide d'ondes), en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… 1. Antenne de station de base qui se compose d’un boîtier en matières plastiques incorporant les composants suivants : à plaque directionnelle à double …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Classification opinions
… de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que …Section XVI
Explanatory notes
… ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies … (n° 59.11); f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies … (n° 59.11); f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception …Classification opinions
… destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. … au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
Explanatory notes
… du son (+). 8519.20 - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de … d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d’autres moyens de paiement 8519 .30 - Platines tourne-disques - Autres appareils : 8519.81 - - Utilisant un support magnétique, optique ou à …Section XVI > Chapitre 85
Explanatory notes
… et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, … et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, … et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme … des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage … et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques …