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Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour …

Classification opinions

… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un … Poids : 4,5 kg; épaisseur de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41

… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81

… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41

… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus

Section XI > Chapitre 56

… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie

Explanatory notes

… 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas : …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, … de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du … ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑   Le terme …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de …

Explanatory notes

… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …

Classification opinions

… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel … d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau destiné à découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre entraîne simultanément …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

… D'économie domestique …

Classification opinions

… 1. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à double lame - l'une …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …

Explanatory notes

… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+).               ‑ Noix de coco : …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

INN

… alfa … antithrombine alfa … antithrombine gamma … béroctocog alfa … catridécacog … conestat alfa … dalcinonacog alfa … damoctocog alfa pégol … …

Classification opinions

… sous forme de poudre, obtenue en isolant le plasma du sang comestible de bœuf ou de porc. Le plasma est ensuite séché … cellulaire et la valeur nutritive. Ces produits, qui contiennent environ 70 % de protéines, sont utilisés en …