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Système harmonisé
Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente … l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Legal note
… l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en … la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et … b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et … b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants … de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques … connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques … connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). … couvre les liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels (colophane, par exemple), d'huile …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou … ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou … les autres amidons et fécules modifiés , c'est-à-dire les produits provenant de la transformation des amidons ou des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; …
Explanatory notes
… landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; … leur utilisation pour un travail normal d'adulte. E) Les modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou … piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou … piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un … appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils …