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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « carte à mémoire électronique flash »), d'une …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus … chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction; ils peuvent également avoir été …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - Projecteurs et appareils … sur l'écran par la lentille de projection. La lumière émise par une forte source lumineuse est concentrée par un … ( n° 90.13 ). h) Les appareils dits de redressement , employés en photogrammétrie et qui participent également des …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
Explanatory notes
… similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de … voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position ne couvre pas …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; …
Explanatory notes
… machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en …Legal note
… ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… dans un bol en matières plastiques. Avant de consommer l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de la faire …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la …
Explanatory notes
… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou … chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou …