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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un …
Classification opinions
… un poids de 115 g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face … des programmes et peut être connectée à l’Internet via un réseau sans fil, en vue, par exemple, d’échanger et de gérer des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils …
Classification opinions
… sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour la vente au détail et sont utilisés pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; … manière générale, ce Chapitre comprend les charbons et autres combustibles minéraux naturels et les huiles de …Legal note
… ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, …Classification opinions
… Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les … non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : 4106.21 - …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et …
Explanatory notes
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Classification opinions
… 65 et sont destinés à être utilisés dans l'industrie de la restauration (pizzerias). Le fromage « Mozzarella » présenté …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même …