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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
Explanatory notes
… générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici … soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
Explanatory notes
… dans les limites approximatives de 60 à 85 % en poids. 2) Le cuivre blister . Ce produit consiste en une … . La teneur en cuivre est normalement d'environ 98 % en poids. 3) Les anodes en cuivre pour affinage … généralement sous forme de plaques coulées munies de deux crochets permettant de les suspendre dans le bain …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en …
Explanatory notes
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en … ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus ) : 0308.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés 0308.22 ‑ ‑ Congelés 0308.29 ‑ …Section XV > Chapitre 81
Explanatory notes
… Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du … ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° … plus particulièrement), il convient de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. La Note 8 de la …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
Explanatory notes
… . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % … granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : 0402.21 ‑ ‑ Sans …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses …
Explanatory notes
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses … les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. Les pâtes de fibres obtenues à … opérations, elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
Explanatory notes
… , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des éléments d'optique en chlorure de potassium ( n° 90.01 ). …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
Explanatory notes
… discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ … mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, …