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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux … de leurs machines propulsives, de leurs instruments de navigation, de leurs engins de levage et de manutention, de … spécifiés dans la Note 2 de la Section XVII. 2) Les rames, avirons et pagaies, en bois ( n° 44.21 ). 3) Les câbles et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines … métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que …
Explanatory notes
… à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines … position englobe, de manière limitative, certaines machines travaillant par déformation des métaux ou des carbures … modifier le sens du positionnement, opération impossible avec les presses plieuses, pour lesquelles il est nécessaire …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… ). ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 7102.10 Avant que les diamants « non travaillés » ou diamants bruts … qui ont été emballés en fonction de leurs dimensions sans avoir été soumis à d’autres examens par des experts. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). … plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus longues et les … longues que les traverses ordinaires. Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions … les cannes, fouets, y compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et objets similaires, de … ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni autrement travaillés, destinés à la fabrication de cannes, sont exclus …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Classification opinions
… formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires … garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, …
Explanatory notes
… casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires … fonction propre, sont utilisés, isolément ou concurremment, avec les machines des n°s 84.44 , 84.45 , 84.46 ou 84.47 … générales de la Section), ne sont pas classées avec les machines et appareils auxquels elles sont …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …