Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même … en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même … enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et relèvent du n° 48.14 . Il est à noter que la présente …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
Explanatory notes
… avec des amines. Les polyamides ont une résistance élevée à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent également une … notamment aux hydrocarbures, aux cétones et aux esters aromatiques et aliphatiques. Indépendamment de leur emploi comme matières …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
Explanatory notes
… etc. Les pontons qui présentent les caractéristiques de bateaux relèvent des n°s 89.01 ou 89.05 . 2) Les viviers … à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8) Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9) …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories … le Chapitre 31 . Les laitiers et scories entrent, comme matières premières, dans la fabrication du ciment, la … concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
Explanatory notes
… Les goudrons obtenus par distillation de la houille à haute température, qui contiennent essentiellement des produits … goudrons résultant de la distillation de la houille à basse température ou de la distillation du lignite ou de la … aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus élevée de composés aliphatiques, naphténiques et …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
Explanatory notes
… des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit … Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la raison sociale … ou, le cas échéant, de l'emblème du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
Explanatory notes
… artistique sont constitués par des oxydes, des aluminates, zincates ou phosphates de cobalt (bleu céleste, bleu ceruléum, vert de … impurs provenant du traitement des minerais argentifères relèvent du n° 26.20 . B.- HYDROXYDES DE COBALT Sous le nom …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
Explanatory notes
… très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité … ou roche pourrie , qui, provenant d'une désagrégation naturelle de certaines roches, n'est pas de la nature des …Section X > Chapitre 49 > Position 4908
Explanatory notes
… papier léger et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou … qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont également exclus de cette …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …