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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de … métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de … métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. … - Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs 8311.20 - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la définition … égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints … mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds et qui répondent, en outre, à l'une des …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix … à coque brunâtre. 4) La maniguette ou graine de Paradis ( Aframomum melegueta ), qui se présente, presque toujours …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : … hongres, juments, poulains et poneys), les ânes, les mulets et bardots, domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de l'âne et de la jument. Le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …