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Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du  n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03  : a)    Les blocs et plaques ayant subi une …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise … éclats et poudres d'ardoise colorés artificiellement ( n° 68.02 ). c)     Les crayons d'ardoise ( n° 96.09 ) et les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles … le liège aggloméré ( n° 45.04 ) ou les ouvrages du n° 68.11 . …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en … etc., en béton ou pierres artificielles sont reprises au n° 68.10 , les dalles de pavage en grès cérame au Chapitre 69 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… les pièces calorifuges ou insonores reprises aux n ° s  68.06 ou 69.01 . Ainsi, les blocs sciés de diatomite relèvent du n ° 68.06 s'ils n'ont pas subi de cuisson et du n ° 69.01 s'ils …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… par découpage de feuilles ou de lamelles de mica ( n°  68.14 ou Chapitre 85 ), ainsi que les produits obtenus par … ou constitués par du mica en pâte (mica reconstitué) ( n°  68.14 ). La vermiculite, roche voisine du mica, ainsi que …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Classification opinions

… du tube, destinés à la fabrication de diodes. Adoption : 1968

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… trottoirs ou de dalles de pavage sont classées sous le n ° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons … au n ° 25.15 . Quant au basalte fondu, il relève du n ° 68.15 . Sous forme de granules, d'éclats ou de poudres, les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968