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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
Classification opinions
… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en matière … de dispositifs de massage incorporés comportant : - des sacs gonflables dotés d'un mécanisme de friction par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
Explanatory notes
… le plus souvent utilisé dans l'état où il a été produit, sans ouvraison ultérieure. En plus de son emploi principal dans le garnissage des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles … ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces produits demeurent classés dans la présente …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
… Antisérums et autres fractions du sang …
Classification opinions
… 1. Fractions du sang présentées sous forme de poudre, obtenue en isolant le plasma du sang comestible de bœuf ou de porc. Le plasma est ensuite …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. … procédés du coulage ou du laminage, à la condition qu 'il s'agisse de verres en plaques ou en feuilles, de toute … A) Le verre à glace brut qui, en raison de sa surface sablée ou rugueuse présente généralement peu ou pas de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …