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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et …
Explanatory notes
… de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10
… Lampes …
Classification opinions
… 1. Lampe portative à monter sur le système à visée télescopique … chasse, constituée d'un boîtier cylindrique intégrant une lampe halogène, d'un réflecteur et d'un dispositif de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à … tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à … tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 8472.10 - Duplicateurs 8472.30 - Machines pour le …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions pour la sensibilisation … de méthyl p-aminophénol et leurs dérivés). Sont également compris ici les révélateurs utilisés pour la reproduction … Toutefois, le chlorure mercurique reste compris dans le n° 28.52 même dosé en vue d’usages …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes … tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à … tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. ‑ Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières …