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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage : 3823.11 - - Acide stéarique 3823.12 - - Acide …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons et azalées, greffés …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de … ou privées et qui, bien que comportant des dates, sont diffusées essentiellement pour donner des renseignements sur … et disposées par ordre chronologique sous forme de blocs à effeuiller journellement. Ces blocs sont généralement …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ … végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement … on peut citer également le genre Elaeis melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - … électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, … et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ( n° 73.21 ). Les chaudières peuvent être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …