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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de … similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La … de crins constitués par un faisceau de crins maintenus ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des …
Explanatory notes
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des … couvre les parties et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux machines ou appareils des n°s 84.70 à … de cette position peuvent consister soit en organes d'équipement interchangeables permettant d'adapter les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés …
Explanatory notes
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés … dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux 3825.20 - Boues d’épuration 3825.30 - Déchets … à partir de ces résidus est exclu (n° 28.33) . B.- DECHETS MUNICIPAUX La présente position couvre également les déchets …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de … 6108.19 - - D'autres matières textiles - Slips et culottes : 6108.21 - - De coton 6108.22 - - De …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …