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534 résultats pour "大学生学位证号查询<网址:bzw985.com>南康不动产证上有产权年限吗-存款证明知完可以取出来吗<网址:bzw985.com>布朗斯维分校学位证购买13"

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures …

Legal note

… constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… ou compatibles. 8.‑  Sont assimilés aux pochettes du n° 62.13 les articles du n° 62.14 du type foulards, de forme …

Legal note

… ou compatibles. 8.‑  Sont assimilés aux pochettes du n° 62.13 les articles du n° 62.14 du type foulards, de forme …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression …

Legal note

… et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… suivantes : une capacité de 32 à 128 GB, une longueur de 138,3 mm, un poids de 143 g, un écran tactile HD panoramique … : Dimensions : 164,2 x 80,0 x 24,3 mm Ecran : 5,2 pouces (132,08 mm) Audio : haut-parleur, 2 microphones Touches …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les … travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 (équivalente à la méthode ASTM D 217), est : a) Egale …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les … travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 (équivalente à la méthode ASTM D 217), est : a) Egale …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les … travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 (équivalente à la méthode ASTM D 217), est : a) Egale …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les … travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 (équivalente à la méthode ASTM D 217), est : a) Egale …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les … travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO 2137 (équivalente à la méthode ASTM D 217), est : a) Egale …

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