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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.13
… D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets … cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
… Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de …
Classification opinions
… des agents infectieux divers et régule la fonction immunitaire. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) de … exemple : peginterféron alfa-2a (40 KD). Ce produit est un immunomodulateur utilisé en médecine pour traiter l'hépatite … osseuse, aidant ainsi à rétablir l'efficacité du système immunitaire contre les infections bactériennes en cas de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
Classification opinions
… des informations sur le paquet ou la séquence de paquets, comme par exemple les décalages de paquets, les retards de … des informations sur le paquet ou la séquence de paquets, comme par exemple les décalages de paquets, les retards de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par … artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par … artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.26
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.38
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.53
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.13
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …