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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11
… Extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse en céramique et une soucoupe en céramique. La tasse et la soucoupe sont classées séparément …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou … de la présente position. En raison de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties … et épaulettes de soutien pour tailleurs . 4) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou … thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients font généralement partie du matériel …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs …
Explanatory notes
… PEROXYDES D’ACETALS ET D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS … peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals , peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs … laquelle R et R 1 peuvent être identiques ou différents. Ces composés sont des substances neutres et très stables. Si …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.32
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.52
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …