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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne … le caractère d'objets de collection ou d'antiquité ( n°s 97.05 ou 97.06 ). Les armes et leurs parties reprises dans …

Legal note

… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles similaires … de musique constituant des objets de collection du n° 97.05 (par exemple des instruments présentant un intérêt …

Legal note

… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, baguettes et articles similaires …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du Chapitre 71;        …

Legal note

… les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du Chapitre 71;        …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi …

Legal note

… en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme …

Legal note

… une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures …

Legal note

… ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend … tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à …

Legal note

… pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend … tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue … 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules … des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un … 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

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