Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de … les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un …
Explanatory notes
… de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de … les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé … de doigts (AF). Le produit n’est pas incorporé dans le module d’affichage. Il est fixé à 5 - 7 cm du module LCD qui fait office de tableau de bord. Application …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de …
Classification opinions
… 1. Moustiquaire de multifilaments de polyester (100 %), … (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à … - Moteurs hydrauliques : 8412.21 - - A mouvement rectiligne (cylindres) 8412.29 - - Autres …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. … de montres, non emboîtés, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche. Ces mouvements peuvent être …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ … de signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord et montres similaires, pour …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince d'aluminium imprimée …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : 0908.11 - - Non … et d'un goût âcre et piquant. 2) Le petit et le moyen cardamomes , fruits semblables au précédent par la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… donnant à la cathode un métal ou un ion analogue (ammonium (NH 4 + )). Les oxydes de métaux résultent de la … de ces oxydes peuvent se combiner avec une ou plusieurs molécules d'eau pour se transformer en hydroxydes … comprend : 1) L' ammoniac anhydre (NH 3 ), gaz incolore, moins dense que l'air et facilement liquéfiable sous …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …