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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous … ou en rubans (ce qui est généralement le cas) ou bien découpés de toutes formes par unités, sans autre travail de … du n° 58.10 , ceux qui sont confectionnés autrement que par découpage, des n°s 61.17 , 62.17 ou 63.07 , selon le cas. …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, … les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils … stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à leurs extrémités, des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples …
Classification opinions
… constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes … 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et … 5301.21 ‑ ‑ Brisé ou teillé 5301.29 ‑ ‑ Autre 5301.30 ‑ Etoupes et déchets de lin Le lin est une plante dont il … On recueille également, au cours de cette opération, des étoupes et des déchets. D) Lin cotonnisé (ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - … position englobe tous les appareils et machines pour le découpage du papier ou du carton et, exception faite du …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou … composés ( n° 21.03 ). d) Les préparations pour soupes ou potages à base de légumes desséchés ( n° 21.04 ). …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et …
Explanatory notes
… bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et … procédés). 2) Les os simplement préparés ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un … dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes …