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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un …
Explanatory notes
… n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un … avec celle-ci 8528 .69 - - Autres - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de …
Explanatory notes
… 85.26 ‑ Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de … dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels que les radiophares (ou phares hertziens) et les bouées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs … à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs … les usines, les ateliers, les écoles, les gares, les hôtels, etc. pour exécuter le travail du bureau, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … aléfacept … alemtuzumab … alirocumab … alnuctamab … alsévalimab … altumomab … amatuximab … amivantamab … … … axatilimab … azintuxizumab … azintuxizumab védotine … balstilimab … balugrastim … baminercept … bamlanivimab … … … ublituximab … ulocuplumab … upifitamab … upifitamab rilsodotine … urabrélimab … urélumab … urtoxazumab … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le … englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : a) Celles qui sont … la Section. Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de machines ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement …
Explanatory notes
… 85.19 ‑ Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …