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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.11
… A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.81
… A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles …
Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.10
… Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3
… Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, … non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, … non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres … genre, pour grues, dragues et autres machines. Il existe également des garnitures de friction à base d'autres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même … extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même … extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres … et ses sels . L'héparine consiste en un mélange d'acides organiques complexes (mucopolysaccharides) provenant de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.10
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …