Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2831 > 2831.10
… De sodium …
Classification opinions
… 1. Sulfoxylate acétaldéhyde de sodium , contenant de 8 à 10 % de sulfite de sodium et de 4 à 7 % de sulfate de sodium, même traité à l'ammoniaque. Adoption : 1961 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23
… Butène (butylène) et ses isomères …
Classification opinions
… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24
… Buta-1,3-diène et isoprène …
Classification opinions
… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
… Sulfate de disodium …
Classification opinions
… contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) et de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formé à l’air libre par déshydratation …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… actifs et passifs. Après importation, l'article est associé à d'autres éléments, tels qu'une plaque vitrée, des … (T/M) et le kilométrage du véhicule (grâce aux données qui sont transmises à l'unité de contrôle électronique (ECU) par … carburant F Voyants lumineu A Verre acrylique (plexiglas) B Socle du plexiglas C Aiguille D Cadran E LCD F Lentille de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …
Classification opinions
… Adoption : 1962 A Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins de la démonstration C planchettes D papier E …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10
… Soutiens-gorge et bustiers …
Classification opinions
… la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à même le … de le tenir serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
Explanatory notes
… ou cartons non couchés ni enduits, fabriqués mécaniquement sous forme de rouleaux ou de feuilles (en ce qui concerne … des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons spéciaux ou articles … à 48.16 ) ainsi que les papiers et cartons qui ont été soumis à des traitements autres que ceux autorisés par la …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …