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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont pas …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces … On range ici toutes les armes de guerre, autres que les revolvers et pistolets du n° 93.02 et les armes blanches du …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même … ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre … dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La … première , c'est‑à‑dire : 1) Les cocons impropres au dévidage : cocons percés, perforés, piqués ou déchirés (par … au moyen de brosses ou de balais, puis on les coupe pour ne dévider que la partie filable du brin; ils se présentent …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le … (jute, par exemple), soit par du caoutchouc alvéolaire. Relève également de la présente position le gazon, qui est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, … travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans enlèvement de matière. La plupart de ces machines sont … fils métalliques ou en textiles ou les câbles métalliques relèvent du n° 84.79 . 4) Les machines à spiraler les …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : 0909.21 - - … Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 0909.61 - - Non broyées ni pulvérisées 0909.62 - … dégageant une odeur suave caractéristique. Les baies de genièvre sont d'un brun noir violacé et couvertes d'une …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention …