Explanatory notes
… minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend par houille bitumineuse une houille à teneur … de xylènes et de naphtalène. 4.- Au sens du n° 2710.12, les huiles légères et préparations sont celles …Legal note
… minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend par houille bitumineuse une houille à teneur … de xylènes et de naphtalène. 4.- Au sens du n° 2710.12, les huiles légères et préparations sont celles …Classification opinions
… de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé … d’un hydrocarbure déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est …