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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . - Ecrus : … synthétiques ou artificielles; c) poids n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus du n° 58.01 . c) Les tissus …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc … en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes … (SBR); caoutchouc styrène‑butadiène carboxylé (XSBR) : 4002.11 - - Latex 4002.19 - - Autres 4002.20 - Caoutchouc …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les … que celles reprises ailleurs et, en particulier, aux n°s 20.09 ou 22.01 . A) Eaux, y compris les eaux minérales et … à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. On range notamment dans ce groupe : …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). … d'une épaisseur de 4 mm ou plus et d'une largeur de 600 mm à 1.250 mm inclus. De ce fait, les larges plats ont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - … diagnostic destinés à être administrés aux patients du n° 30.06 . Elle couvre également les matériaux de référence … des réactifs destinés à être administrés aux patients (n° 3006.30) à cette exception près qu’ils sont utilisés in …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.22
… D'une puissance excédant 1.100 kW …