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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, … à la fois l'enregistrement d'une série d'images et du son, même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un … par des procédés autres que photoélectriques (gravure mécanique, enregistrement magnétique, etc.) sont exclus …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, … pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, … pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , … pour la fixation des rails obtenus en repliant sur elle‑même une barre d'acier de manière à ce qu'elle affecte la …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, … Agaricus 0711.59 - - Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui … Toutefois, relèvent du Chapitre 20 les produits qui, même présentés dans de l'eau salée, ont subi auparavant une …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, non …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour … du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces …
Explanatory notes
… d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces … non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le …Legal note
… non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le … pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire; … g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, … seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, … rameaux, morceaux et pièces découpés de forme déterminée, même de forme carrée ou rectangulaire, ou bien polis ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, … nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou … riz, de pommes de terre, etc. Ces semoules ou farines (ou mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. … alors que dans un enregistrement magnétique sur disque, ces mêmes données sont enregistrées comme autant de codes ou de … utilisés dans ces appareils sont enregistrés au préalable mécaniquement, magnétiquement ou optiquement à l'aide d'un …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …