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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du …
Classification opinions
… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments … : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et supports de montage; 2°) éléments de montage du système de jeux de barres : éclisses de jonction et supports; 3°) …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90
Classification opinions
… à la consommation humaine et destinée à l'alimentation des animaux, constituée par des déchets de pain desséchés et … destinés à la fabrication d'aliments pour animaux , contenant de l'hydrogénoorthophosphate de disodium, de … Adoption : 1993 … 6. Préparations pour l'alimentation des animaux contenant de la vitamine B12 (environ 1 % en poids) …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être utilisée dans un … un parfum, du carbonate de potassium et des substances auxiliaires, ainsi qu'un embout filtre en acétate de … diamètre 7,3 mm) et comprend un cylindre de tabac, un tube creux en acétate, un film filtrant en polymère, un embout …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90
Classification opinions
… plantations contre la gelée, constitués par un simple récipient en fer ou acier destiné à contenir une huile minérale … : 16 mm; longueur : 3 m. Adoption : 1971 … 5. Etablis-étaux portables, constitués d'un mécanisme métallique de … ou servent de table de travail. Ils peuvent se régler à deux hauteurs différentes pour être également utilisables …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il … qu'elle produise des images et du son. Elle transforme en signaux numériques pouvant être utilisés par la machine … les images analogiques et les signaux sonores provenant d'un magnétoscope, d'un lecteur de disques laser, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et …
Classification opinions
… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90
Classification opinions
… 1. Comprimés de ginseng , présentés sous forme de caramels de forme … présentées sous forme d'un assortiment constitué de deux petits paquets de bonbons et d'un distributeur … : 1993 … 3. Pastilles pour la gorge ou bonbons contre la toux constitués essentiellement par du sucre et des agents …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90
Classification opinions
… exclusivement pour l'assaisonnement de certains plats orientaux , obtenues à partir de poissons et de crustacés, seuls ou en … riboflavine (colorants) et d'eau. Elle est conditionnée en bocaux en verre et il est recommandé de la servir avec de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …