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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
Explanatory notes
… sont classés dans la présente position quel qu'en soit le poids au m 2 et quelle que soit la nature de la matière …Section VI > Chapitre 28 > Position 2840
Explanatory notes
… dérivés des divers acides boriques, principalement de l'acide normal ou orthoborique (H 3 BO 3 ) du n° 28.10. … le carbonate de sodium les borates naturels de calcium ou l'acide borique. Il peut être à l'état anhydre ou cristallisé (avec 5 ou 10 H 2 O). Chauffé, puis refroidi, il donne une masse vitreuse ( borax fondu ou …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement … ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : … Vaccinium oxycoccos ); airelles rouges ( Vaccinium vitis-idaea ) 2008.97 ‑ ‑ Mélanges 2008.99 ‑ ‑ Autres Cette …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des produits de composition complexe obtenus au cours de la … pas l'objet d'un commerce international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool méthylique, de l'acétone, un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre … sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite … sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite artificiel 3801.20 - Graphite … confirme aussi qu'il s'agit de graphite (précipitation de l'acide graphitique). Outre le graphite artificiel de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de …