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Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. Chaussure pour femme , à … plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… réfrigérés               ‑ De l'espèce porcine, congelés : 0206.41 ‑ ‑ Foies 0206.49 ‑ ‑ Autres 0206.80 ‑ Autres, frais ou réfrigérés …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… de parfum. Voir également l'Avis 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine, même … de parfum. Voir également l'Avis 2933.69/1. Adoption : 1964 … 3. Mélanges de composés d'addition à bas poids …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… ) 0106.39 - - Autres               - Insectes : 0106.41 - - Abeilles 0106.49 - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… 0406.30 ‑ Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à pâte persillée et autres fromages … de fromage. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 0406.40 Cette sous-position couvre les fromages présentant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Eléments préfabriqués pour canalisations … Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Traversées de transformateur , pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… - Au bioxyde de manganèse 8506.30 - A l'oxyde de mercure 8506.40 - A l'oxyde d'argent 8506.50 - Au lithium 8506.60 - … explicatives de sous-positions. N°s 8506.10, 8506.30 et 8506.40 Le classement dans ces sous-positions est déterminé …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… ‑ ‑ Clubs complets 9506.32 ‑ ‑ Balles 9506.39 ‑ ‑ Autres 9506.40 ‑ Articles et matériel pour le tennis de table … sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… des circuits électriques               ‑ Relais : 8536.41 ‑ ‑ Pour une tension n'excédant pas 60 V 8536.49 ‑ ‑ Autres 8536.50 ‑ Autres interrupteurs, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… ‑ Autres machines et appareils, autopropulsés : 8426.41 ‑ ‑ Sur pneumatiques 8426.49 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres machines et …