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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.12
… Radiocassettes de poche …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714 > 0714.40
… Colocases (Colocasia spp.) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ Déchets de fils ‑ Autres : 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables … solides, de couleur brune ou noire, formées d'hydrocarbures associés à des proportions variables de matières minérales … Les asphaltes. 3) Les calcaires bitumineux et les autres roches asphaltiques. Tous les produits visés ci‑dessus sont …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position … du métal, etc. Cette position couvre également les blocs qui se composent d'un certain nombre de feuilles de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.9 > 8607.91
… De locomotives ou de locotracteurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.16
… Octanol (alcool octylique) et ses isomères …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) … fonderie. 8454.10 - Convertisseurs 8454.20 - Lingotières et poches de coulée 8454.30 - Machines à couler (mouler) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les …