Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des … Fulminate de mercure , auquel on attribue la formule Hg(ONC) 2 . Il se présente en cristaux blancs ou jaunâtres, en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de … n°s 0302.91 à 0302.99 : 0302.11 ‑ ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus … conservation pendant le transport. Le fait que les poissons ont été légèrement saupoudrés de sucre ou arrosés d'eau …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des …
Explanatory notes
… (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux … ou des carbures métalliques. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à … vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux chauffés. Par contre, les aliments pour petits déjeuners, du genre corn …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, …