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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés … base de café 2101.20 ‑ Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . … La présente position comprend : 1) Les monofilaments synthétiques , c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… liés au carbone. Ne sont pas, toutefois, à classer comme thiocomposés organiques du n° 29.30, ni comme autres … groupe du furanne (n° 29.32)* . b) de soufre : groupe du thiophène (n° 29.34)* . c) d’azote : groupe du pyrrole … . b) l’un de soufre et l’autre d’azote : groupe du thiazole (n° 29.34)* . c) deux d’azote : groupes de l’ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2832
… Sulfites; thiosulfates. …
Explanatory notes
… 28.32 ‑ Sulfites; thiosulfates. 2832.10 ‑ Sulfites de sodium 2832.20 ‑ Autres … hyposulfites de métaux , sels d'un acide non isolé, l'acide thiosulfurique (acide hyposulfureux) (H 2 S 2 O 3 ). Les …Section II > Chapitre 9 > Position 0902
… Thé, même aromatisé. …
Explanatory notes
… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) … de thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea (Camellia) . La préparation du thé vert consiste … aggloméré en boules, pastilles, tablettes, ainsi que les thés compressés présentés sous différentes formes. Le thé …Section VI > Chapitre 28 > Position 2831
… Dithionites et sulfoxylates. …
Explanatory notes
… 28.31 ‑ Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ … Les dithionites (hydrosulfites) sont les sels de l'acide dithioneux (H 2 S 2 O 4 ) qui n'a pu être isolé à l'état … qui sont des produits similaires. Les sulfites et les thiosulfates sont repris au n° 28.32 . …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon ou d’autres … en fibres discontinues. Après filage, les filaments synthétiques ont une structure insuffisamment orientée; afin … sont généralement utilisés pour la fabrication de fibres synthétiques discontinues. Ils sont alors soumis à l'un des …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets … et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …