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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.70
… Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication … se rapporte aux machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication … machines à mouler les pneumatiques ou autres ouvrages en caoutchouc ou en matières plastiques, à l'exception des …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7
… Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.20
… Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - … plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, … des n°s 59.03 et 59.07 , et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06. f) Les articles confectionnés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières …
Explanatory notes
… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières … bois, de matériaux dérivés du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou des … couper ou à trancher les matières plastiques souples ou le caoutchouc non durci ( n° 84.77 ). Elle ne couvre pas non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de … pour les matières minérales ‑ Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : 8480.71 ‑ ‑ Pour le … du béton, du plâtre ou autres matières minérales. III. Du caoutchouc ou des matières plastiques. En général, la …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique …