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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
Explanatory notes
… on peut citer : 1) Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), … pour le pointage et le chargement. 2) Les pièces métalliques coulées, forgées ou poinçonnées pour fusils ou … pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs, éjecteurs, carcasses (de pistolets), …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même … . On distingue divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
Explanatory notes
… et les filets similaires (servant au transport de balles ou ballons de sport, par exemple), les hamacs, les filets … subi une imprégnation en vue de les rendre, par exemple, inattaquables par les agents atmosphériques ou par l'eau. … de la bonneterie ( n°s 60.02 à 60.06 ). b) Les résilles et filets à cheveux du n° 65.05 . c) Les filets …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour … à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, …
Explanatory notes
… ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour … à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à … maillons soudés 7315.89 ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, …
Explanatory notes
… de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en bottes ou en couronnes. Ne sont pas compris ici les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …