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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et … colles, etc. Ces articles, obtenus autrefois par soufflage, sont pour la presque totalité fabriqués … ou comporter un petit gobelet se fixant sur le goulot (flasques à eaux-de-vie, par exemple). Ils peuvent aussi être …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et …
Explanatory notes
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et … à l'alimentation humaine. 2) Le foin, la luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à … tissées à la main les tapisseries des Gobelins, des Flandres, d'Aubusson ou de Beauvais. Les imitations obtenues …Section XII
… ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - … soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. Les boîtes …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les …
Explanatory notes
… et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les … tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée La présente …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, … 4101.90 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts (même épilés) de bovins (y compris les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3 > 2904.36
… Fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.11
… Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) …