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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… plastiques alvéolaires, laine minérale, mica ou vermiculite expansés, fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … 2. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… du type utilisé dans les commerces de vente au détail pour exposer des articles tels que chaussettes, socquettes, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… Le logiciel calcule la concentration d'ARN du virus Zika, exprimée en copies/μL, en utilisant la courbe d'étalonnage …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également … comme des condensateurs et des résistances;       b)   l’expression cartes intelligentes s’entend des cartes qui … électriques (n° 85.43). 11.‑  Au sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de …

Legal note

… restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également … comme des condensateurs et des résistances;       b)   l’expression cartes intelligentes s’entend des cartes qui … électriques (n° 85.43). 11.‑  Au sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de …

Section XVI > Chapitre 84

Section VI > Chapitre 38

Section XX > Chapitre 95

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre … aux copolymères greffés. 6.‑ Au sens des n°s 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux … ou autrement décorée. 10.‑ Au sens des n°s 39.20 et 39.21, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames …

Legal note

… influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre … aux copolymères greffés. 6.‑ Au sens des n°s 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux … ou autrement décorée. 10.‑ Au sens des n°s 39.20 et 39.21, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par …

Legal note

… ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par …

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