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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10
… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois (+). … et leurs cadres et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux 4418.19 - - Autres - Portes et leurs …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à … dans la présente position les feuilles, plaques, baguettes, morceaux ou pièces d’ivoire, d’os, d’écaille de tortue, de corne, de bois d’animaux, de corail, de nacre, etc., découpés dans une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20
… Marteaux et masses …
Classification opinions
… 1. Marteau en métal commun comportant aux deux extrémités de la tête deux tables amovibles, l'une en caoutchouc et l'autre en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une … wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture métalliques, etc. C) Les fermoirs et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …